Quelle est la durée de vie d’une signature électronique ?

Publié le : 29 juillet 20224 mins de lecture

La crise sanitaire a limité tout déplacement et à généraliser le télétravail, donc la possibilité de signer à distance est maintenant nécessaire pour continuer à accomplir les opérations administratives ou marchandes, et permettre à l’entreprise de marcher. Cette solution est un outil permettant d’assurer d’enregistrer les documents électroniques et d’en garantir l’auteur, par rapport avec la signature d’un document écrit.

Combien de temps une signature électronique sera-t-elle valable ?

Tout d’abord, elle a la même valeur conforme qu’une signature manuscrite. Elle diffère d’une signature écrite en ce qu’elle n’est pas visuelle, mais correspond à une série de caractères. Tout d’abord, il est inutile d’assurer sa validité si cette signature électronique n’est prévue que quelques années.

Alors, avant de signer vos documents pdf en ligne, il est indispensable de connaître les types de documents signés et la durée de conservation. Puis, il faut prendre en compte les lois internationales, régionales et locales en domaine de conservation des documents. Cependant, lorsqu’une signature électronique est considérée comme juridiquement contraignante, sa validité est limitée par le certificat numérique ultérieur, qui, s’il est délivré par une autorité de certification, est acceptable pour une période limitée, généralement un à un trois ans.

Afin que votre signature électronique soit valable de l’échéance de l’attestation qui le suive et d’une éventuelle décision de l’autorité de certification d’arrêter ses activités, elle devra saisir deux éléments : un horodatage officiel délivré par une tutelle d’horodatage et une vérification de la durée du certificat numérique lors de la signature.

Vérification de la validité au moment de la signature

Les horodatages eux-mêmes sont émis par des tiers indépendants de confiance appelés autorités d’horodatage. Cela maintient l’intégrité de la signature électronique et évite la falsification et le retour en arrière du document.

En plus des horodatages, les signatures électroniques de longue durée incluent des documents qui permettent de vérifier la vérification des certificats numériques lors de la signature. La démarche à suivre se fait généralement par une liste de révocation de certificats ou d’un protocole de contrôle de validation en ligne. Dans tous les cas, si le certificat était accepté lors de la signature, la signature garderait sa validité.

Conformité à long terme d’une signature électronique

Il y a des formats contenants des données de PDF/A. Ce dernier contient non seulement des données, mais fournit également un format standardisé et conforme à la norme ISO 19005. En effet, il marche suivant une configuration ouverte, téléchargeable et abordable sur beaucoup de logiciels. Enfin, ces fichiers sont autonomes et autodocumentés, en plus, ils proposent une indépendance logicielle. Assurément, ils bénéficieront d’une accessibilité à longues validités.

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